1. PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site est édité par : Didier Puillat – Le Fournel – 69640 Rivolet.

Directeur de publication et Webmaster :  Didier Puillat / domaine.du.guelet[at]free.fr

Hébergeur : OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 / Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site www.domaine-du-guelet.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Le site www.domaine-du-guelet.com ainsi que ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.domaine-du-guelet.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇON

L’éditeur de ce site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, thèmes, logo, icônes, sons, logiciels.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. LIMITATIONS ET RESPONSABILITÉS

Un espace interactif où est donnée la possibilité de poser des questions (page contact) est à la disposition des utilisateurs. Le webmaster de www.domaine-du-guelet.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France. Le cas échéant, le webmaster de www.domaine-du-guelet.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

6. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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7. GESTION DES DONÉES PERSONNELLES

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8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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